PLU
Les différentes pièces du PLU (version du 21 juin 2019) sont disponibles en téléchargement en cliquant sur le document correspondant (surligné en vert)
Certains fichiers sont lourds et entraînent un temps de téléchargement plus ou moins long.
- Pièces administratives
- Pièces de l'enquête
Rapport de présentation
Partie 1 : Diagnostic démographique et socio-économique
Partie 2 : Diagnostic et analyse de l’état initial de l’environnement
Partie 3 : Analyse de la consommation d’espace et bilan des zones du POS en vigueur
Partie 4 : Le projet d’aménagement et la justification des dispositions du PLU
Partie 5 : Surfaces des zones
Partie 6 : Compatibilité avec les projets ou documents supracommunaux et avec la loi littoral
Partie 7 : Analyse des incidences sur l’environnement et évaluation environnementale
Partie 8 : Les indicateurs
Partie 9 : Résume non technique
Partie 10 : Modifications apportées au PLU depuis son entrée en vigueur
Projet d'aménagement et de développement durables
Orientations d'aménagement et de programmation
Règlement écrit : consultez les plans via le SIG
Règlement graphique (plans)
- Planche Est
- Planche Ouest
- Planche Bourg
Annexes :
- Annexes sanitaires :
- Note de présentation
- Plans du réseau d'eau potable
- Plan du réseau d'eaux usées sanitaires
- Zonage d'assainissement eaux usées
- Zonage pluvial et plan des réseaux pluvials
- Servitudes d’utilité publique :
- Le périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d'aménagement, en application de l'article L.331-14 et L.331-15
- Le périmètre à l'intérieur duquel l'autorité compétente peut sursoir à statuer sur les demandes d'autorisation en application de l'article L.424-1
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
- Classement sonore des infrastructures de transport terrestre :
- Droit de Préemption Urbain
- Arrêté portant création ou modification de zones de présomption de prescription archéologique
Demande en ligne d'autorisation d'urbanisme : Afin de simplifier et d'accélérer vos demandes d'autorisation d'urbanisme, il est possible d'effectuer cette démarche en ligne. Retrouvez sur le site du service-public les différentes informations dont vous aurez besoins, les délais et les papiers nécessaires en fonction de votre demande. Retrouvez les différents documents d'urbanisme de Erdeven comme le PLU par mail, la zonage de parcelle ou votre plan cadastral directement dans votre boite mail. Il est bien entendu toujours possible de faire vos demandes de document d'urbanisme et d'autorisation directement par courrier à déposer en mairie aux heures d'ouverture ou à adresser par courrier à l'adresse de votre mairie dont la parcelle dépend. Pour rappel sur les certificats d'urbanisme : vous trouverez deux certificats d'urbanisme, le CU d'information (de type A) et le CU opérationnel (de type B). Il est possible en préambule d'un projet de faire une demande CU d'information qui vous permettra de connaitre les règles d'urbanisme sur la parcelle, les taxes et les servitudes. Si vous avez un projet de construction sur le terrain, vous pouvez demander un CU opérationnel. Il vous indique si votre projet est réalisable sur la parcelle.
